MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"
Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"
Déposée le 26 juillet 1994 par SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" est expirée depuis le 26 juillet 2004.
SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37